Historique
– Champ d’Application – Assiette – Politique des Taux –
Intercommunalité – Conséquences Economiques –
Compensation – Mécanisme de Péréquation - Gestion
– Comparaison avec les principaux Pays de la CEE.
SPFL02
Taxe professionnelle
1
jour
Quel
avenir ?
SPFL03
Les impôts directs
locaux
3
jours
Taxe
professionnelle – Foncier Bâti - Foncier non bâti - Taxe
d’habitation – et Taxes diverses liées aux quatre impôts
directs locaux
( fait générateur – assiette – recouvrement – contentieux
– perspective d’avenir ).
Permettre
aux agents des services financiers (collectivités
territoriales et Préfectures ou sous-Préfectures)
de connaître les mécanismes des Fonds de Compensation de
TVA (FCTVA). En savoir plus.
