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BASES DES MARCHES PUBLICS
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REGLEMENTATION DES MARCHES PUBLICS
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SP004 | Comprendre la réglementation des marchés publics |
2 jours
1150 € HT
Dates de stage
Inscription |
Acquérir les connaissances de base pour répondre efficacement
à un appel d’offres ouvert européen ou non sur
des marchés de fournitures. Comprendre la procédure de l’appel d’offres.
Savoir comment fonctionne une commission d’appel d’offres.
Connaître la réglementation des marchés publics ainsi que le principe
de dématérialisation.
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SP023 | Le code des marchés publics |
2 jours
1150 € HT
Dates de stage
Inscription |
Définir un marché public, les principes et les risques qui y sont liés.
Faire un point complet sur l'ensemble des textes liés à la réforme des marchés publics.
Connaître les évolutions récentes et à venir du code des marchés publics.
Maîtriser notamment les problématiques de dématérialisation, d'enchères électroniques inversées.
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DEMATERIALISATION DES MARCHES PUBLICS
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AVENANT AUX MARCHES PUBLICS
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SOUS-TRAITANCE
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GESTION DES IMPREVUS
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DIALOGUE COMPETITIF
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ACCORD CADRE
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SP032 | L'accord - cadre |
1 jour
650 € HT
Dates de stage
Inscription |
Bénéficier de la souplesse de l’accord cadre pour des marchés répétitifs
ou fractionnés.
A l'issue de la formation, le participant sera capable d’appréhender le mode de fonctionnement des accords cadres, d’utiliser la souplesse de l'accord cadre, de maîtriser
le fonctionnement des accords cadres avec les clauses spécifiques : litiges, résiliation anticipée.
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SP033 | Passation de l'accord - cadre |
1 jour
650 € HT
Dates de stage
Inscription |
Bénéficier de la souplesse de l’accord cadre
pour des marchés répétitifs ou fractionnés.
A l'issue de la formation, le participant connaîtra la procédure de passation et les avantages de cette technique d'achat. Il sera capable de rédiger
des appels d'offres adaptés, de sélectionner les candidats,
de réussir l'exécution des marchés.
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CONTENTIEUX
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SP034 | Anticiper et gérer les contentieux dans les marchés publics |
2 jours
1150 € HT
Dates de stage
Inscription |
Des litiges et contentieux peuvent survenir lors d’un marché public.
A l'issue de la formation le participant connaîtra
les risques liés aux marchés publics et la gestion des contentieux avec le rôle du juge administratif et du juge pénal.
Il saura traiter les réclamations et gérer les litiges liés à l’exécution et à la réception.
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SP040 | Contentieux administratif |
2 jours
1150 € HT
Dates de stage
Inscription |
Organiser des actions pour prévenir les contentieux dans votre établissement.
Maîtriser les différents recours pour adapter votre défense.
Défendre efficacement votre établissement devant le tribunal administratif.
Connaître les règles de recevabilité du mémoire en défense.
Savoir analyser la requête pour mieux y répondre.
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CESSION ET NANTISSEMENT DE CREANCES
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MARCHES PUBLICS SPECIFIQUES
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SP036 | Marché public de prestations intellectuelles |
2 jours
1150 € HT
Dates de stage
Inscription |
Adapter le comportement achat au marché des prestations intellectuelles.
Structurer la démarche en fonction des risques encourus.
Connaître les aspects juridiques spécifiques aux Prestations Intellectuelles.
Maîtriser les relations entre les prescripteurs et les utilisateurs.
Connaître les différents systèmes tarifaires.
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BTP052 | Comprendre et maîtriser les procédures des marchés publics de travaux |
3 jours
1550 € HT
Dates de stage
Inscription |
Comprendre l’environnement réglementaire des marchés publics (maîtrise d’ouvrage, déléguée, maîtrise d’oeuvre, loi MOP, groupements, sous traitance, garanties, paiements). Maitriser les modalités de passation et d’exécution des marchés (chronologie d’une affaire, marché, obligations, contraintes, réception,
la réglementation des marchés publics 2006.
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BTP053 | Comprendre et maîtriser les procédures des marchés privés de travaux |
3 jours
1550 € HT
Dates de stage
Inscription |
Comprendre l’environnement réglementaire des marchés privés (Maîtrise d’ouvrage, maîtrise d’œuvre, coordonateur sécurité, groupement garanties, paiements). Maitriser les modalités de passation et d’exécution des marchés, chronologie d’une affaire, passation des marchés, obligations, contraintes, réception).
Comprendre les relations et les responsabilités de chacun.
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